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« Contrat » désigne la Commande et sa Confirmation ;
« Défectueux » désigne un produit présentant un défaut ou une imperfection ;
« Commande » désigne votre commande d'un Produit passée sur le Site ;
« Prix » désigne le prix, assorti des frais de port et d'emballage ainsi que de toute taxe applicable au moment de la Commande (à l'exclusion des taxes et droits dont l'Acheteur est responsable au titre de la section « Prix et paiement » des présentes Conditions générales), sous réserve de toute offre promotionnelle ou remise alors applicable ;
« Conditions générales » désigne les conditions générales de vente énoncées dans le présent document.
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La Confirmation de commande contiendra les détails de votre Commande, le Prix et une estimation du délai de livraison de la Commande. Il est de votre responsabilité de Nous contacter et de Nous signaler toute erreur relative à la Commande dès que raisonnablement possible. À défaut, la Commande erronée pourrait vous être expédiée. Tous les délais ou dates indiqués pour la livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif. Nous ferons des efforts raisonnables pour livrer les marchandises dans le délai imparti, mais nous n'acceptons aucune responsabilité en cas de non-respect de ce délai.
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Si vous choisissez de payer par facture en Suisse, ce service est fourni par CembraPay AG. En choisissant cette option de paiement, vous acceptez de respecter les conditions générales de CembraPay AG.
Le lieu de livraison de vos Produits sera celui indiqué sur la Commande et le mode de livraison normal (sauf accord spécifique contraire) sera l'envoi en courrier de première classe.
Si vous avez commandé plus d'un Produit, Nous nous réservons le droit d'effectuer la livraison de votre Commande par tranches. Si la Commande est livrée en plusieurs fois, chaque livraison constituera un contrat distinct.
Nous nous efforcerons de traiter votre Commande et de fabriquer votre Produit dans le délai indiqué pour chaque article. Toutefois, les temps de fabrication peuvent varier et tout délai indiqué pour la livraison des marchandises est purement indicatif. Le délai de livraison ne constitue pas une obligation essentielle des présentes Conditions générales et Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dépense que Vous pourriez subir du fait d'un retard dans la livraison de votre Commande.
Si vous choisissez une option de livraison avec signature, vous devez inspecter les Produits à la recherche de tout défaut ou non-conformité avant de signer « en bon état ». Si vous signez « en bon état », vous acceptez que les marchandises soient en état acceptable. Tout colis accepté mais non signé est réputé signé en bon état.
Si vous constatez des signes de dommage sur le ou les colis, veuillez signer « endommagé », faute de quoi nous ne pourrons ni rembourser ni remplacer l'article. Vous devez être disponible pour accepter la livraison à la date prévue, car le transporteur ne tentera la livraison à nouveau que jusqu'à 2 fois, après quoi le colis nous sera renvoyé à vos frais. Si la livraison est refusée ou retournée en raison d'une adresse erronée, des frais de retour vous seront facturés.
Si vous refusez indûment de prendre livraison de la Commande, Nous ne serons en aucune obligation de rembourser le prix.
Le risque de dommage ou de perte de votre Commande vous est transféré dès la livraison à l'adresse convenue.
Nonobstant la livraison et le transfert du risque sur la Commande, la propriété de la Commande ne passera pas de Nous à Vous tant que Nous n'aurons pas reçu le paiement intégral du Prix et de toutes autres sommes dues, exigibles ou payables par Vous à Nous au titre de la Commande ou de toute autre Commande entre Vous et Nous.
Les livres Dreamaze sont fabriqués selon vos spécifications et chaque produit est donc unique et non retournable. Vous ne disposez du droit d'annuler une Commande que dans les circonstances suivantes :
(a) si Vous annulez la Commande par email à cancel@Dreamaze.com avant que Nous ne commencions l'impression de votre Commande. Nous vous informerons par email lorsque votre Commande sera en cours d'impression ; toutefois, cela ne constitue pas le délai avant lequel Vous pouvez annuler la Commande, car l'impression a pu commencer avant cette notification. Dès réception de votre email d'annulation, Nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour annuler Votre Commande en temps utile avant de commencer l'impression.
(b) si Nous n'avons pas livré la Commande dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous avez passé la Commande ;
(c) en cas de Produits Défectueux, au plus tôt après que vous avez découvert le défaut ou la défectuosité (sous réserve que Vous soyez réputé avoir inspecté le Produit dès que raisonnablement possible après la livraison et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après réception du produit).
Si une Commande est annulée dans les conditions du point (a) ci-dessus, Nous vous accorderons un remboursement intégral de votre Commande.
Si une Commande est annulée dans les conditions des points (b) ou (c) ci-dessus, Nous serons responsables de toutes les sommes payées (y compris les frais de livraison initiale et de nouvelle livraison (le cas échéant)) au titre de la Commande concernée.
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Dernière mise à jour : 31 octobre 2024